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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE
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CLOS GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS GOURMAND
CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97680148
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque CLOS GOURMAND

Déposée le 26 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE domicilié(e) 534 Rue de la Grange Morin ZI Nord, 69400 ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE LA PELLERIE Monsieur Marc FELIZIANI - France.

La marque CLOS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS GOURMAND est expirée depuis le 26 mai 2007.

CLOS DE LA PELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : GLOIRE DU BEAUJOLAIS , ROSAMOUR , STARLETTA , ROSE CALINE , CLOS SOLEIL , CHANT DU SOIR , ALLEE ABRICOT , MADAME DE MAINTENON , HALF-BOX , PLANT POUSSE


CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme - 534 Rue de la Grange Morin ZI Nord, 69400 ARNAS - France - SIREN 303413041


CLOS DE LA PELLERIE Monsieur Marc FELIZIANI - France


Inscription le 11 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303595 - Publication au BOPI 2000-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement plantes vivantes et plantes horticoles